Règlement intérieur

ARTICLE 1 :

Le présent règlement intérieur intervient en application de l'article 5.3 des statuts de l'ASA Football.

ARTICLE 2 :

Chaque joueur s'engage à avoir une attitude de respect vis à vis du club, des éducateurs sportifs, des adversaires, des supporters, du corps arbitral et des dirigeants lors des décisions sportives, administratives ou disciplinaires.

ARTICLE 3 :

De par l'inscription de leurs enfants, les parents s'engagent à participer à la vie du club (transports des équipes en déplacement, lavage des maillots, accueil Iors des plateaux, tournoi de jeunes, manifestations...).

ARTICLE 4 :

Les conditions d'éligibilité au Conseil d'Administration sont définies à l'article 3-1 des statuts de l'ASA Football.

En complément aux dispositions de cet article, et afin de leur permettre de participer activement à la vie de l'association, les parents d'enfants de moins de 16 ans sont électeurs lors des Assemblées Générales. Ils sont également éligibles au Conseil d'Administration.

ARTICLE 5 :

Les modalités d'inscription sont définies sur une « fiche d'inscription » établie par le bureau et complétée par la demande de licence FFF.

Le bureau se réserve le droit de refuser l'inscription de tout nouveau membre ou le renouvellement d'inscription à tout membre actif.

Les joueurs pourront se voir refuser l'autorisation de signer dans un autre club s‘ils ne sont pas en règle avec l'ASA Football.

Tout joueur mutant en faveur du club s'engage pour deux saisons au minimum en faveur du club. Un chèque de caution d'un montant défini par le bureau pourra être demandé. Ce chèque ne sera encaissé que si le joueur quitte le club avant le délai imparti.

Pour les membres d'une même famille, il est accordé une réduction de 50% sur la troisième licence, la quatrième et les suivantes étant gratuites.

ARTICLE 6 :

L'adhésion au club implique pour tout licencié :

l’assiduité aux entraînements,
la présence aux matchs pour tout joueur convoqué,
le respect du matériel et des équipements,
le port de la tenue imposée par le club pour les rencontres,
la participation aux fonctions d'arbitre bénévole,
la participation au déroulement des manifestations sportives (plateau de jeunes, tournoi...) et extra sportives (bal, vente de calendriers, billets de tombolas, etc...)

ARTICLE 7 :

Les éducateurs et entraîneurs sont seuls responsables des compositions d'équipes établies à partir des listes de joueurs en règle avec le club et les instances du Football.

ARTICLE 8 :

Le bureau est habilité à statuer sur tous les problèmes à caractère disciplinaire et à prendre les sanctions qu'il jugera nécessaire après consultation des intéressés.

Les sanctions, au regard de la gravité des faits, peuvent être :

l'avertissement,
la suspension temporaire d'un match, voire plusieurs,
la suspension jusqu'à la fin de la saison,
l'exclusion du club. Celle-ci relève de l'article 2-3 des statuts de l'association ; Le conseil aura à statuer.

ARTICLE 9 :

Tout joueur ayant fait l'objet d'une exclusion définitive pourra faire l'objet d'une sanction sportive et/ou financière. La sanction et ses modalités d'application sont définies par le bureau.

ARTICLE 10 :

Tout utilisateur d'un véhicule pour un déplacement pouvant être lié à l'activité de l'association doit être couvert par une assurance en règle en ce qui concerne le conducteur et les passagers.

ARTICLE 11 :

Les déplacements liés au fonctionnement de l'association [participation aux réunions de la fédération (district, ligue...)] sont remboursés selon une indemnité kilométrique dont le montant est défini par le bureau.
Les autres types de déplacement ne peuvent prétendre à remboursement que sur accord préalable du bureau.
Les remboursements sont effectués par le trésorier de l'ASA Football sur présentation d'une note de frais justificative (modèle disponible auprès des membres du bureau).

ARTICLE 12 :

Les frais engagés par les bénévoles dans le cadre de leur investissement pour le bon fonctionnement de l'association (par exemple, usure des équipements individuels lié à l'encadrement des entraînements…) peuvent être pris en charge sur accord préalable du bureau.

Les remboursements sont effectués par le trésorier de l'ASA Football sur présentation d'un justificatif de présence et facture.

ARTICLE 13 :

La fédération propose des stages de formation. Tout membre adhérent peut participer, après accord du bureau, à un de ces stages. Les éventuels frais restant à la charge du stagiaire sont remboursés, sur justificatifs, par le trésorier.

ARTICLE 14 :

Le présent règlement intérieur a été adopté par l’Assemblée Générale de l’ASA Football le 18 juin 2010.

Fait à Avrillé, le 18 juin 2010

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